PV:VOS DROITS

de **Archmage** » 20 Fév 2004 11:51

voila avec laccord du web jouvre ce post un peu particuluer,le truc c est kil fo ke ca reste constructif et dans la legalite

merci deviter les insulte meme si comme moi vous en crever denvie

nous somme "civilise "8O

donc le but de ce post est de mettre a jour toute les petite finnesse juridique nous permettant de faire soter leS PV

de **Archmage** » 20 Fév 2004 12:03

bon alors je me lance:
il ya avait un papier ki trainait avec pas mal de regle dessusmalheureusement nombre dentre lle on disparu ce ki nous arrange pas

il vous savoir ke les force de lordre ont parole devangile,c est a dire kon est coupable tant kon a pas PROUVER le contraire
de plus ,maintenant lorsque vous vous faitre arreter et ke lon vous di,on etait derriere vous et on a remarquer a notre conteur une vitesse execessive

alors ca dependra du magistra
vous faite une lettre de recour dabord devant le comissariat(suivant les force ki vous ont arretter) , ce doit etre tres court et tres bref en disant:"je conteste formelement la vitesse constater par l agentXXXX,de plus jattire votre attention sur le fait ke le controle ne peu etre reconnu etant donner que la vitesse na pa ete verifier a laide dun cynemometre.
si les flic maintienne leur point de vue,alors ca par en justice et la ca dependra du magistra

de **Road Runner S16** » 20 Fév 2004 12:11

Archmage a écrit:bon alors je me lance:
il ya avait un papier ki trainait avec pas mal de regle dessusmalheureusement nombre dentre lle on disparu ce ki nous arrange pas

il vous savoir ke les force de lordre ont parole devangile,c est a dire kon est coupable tant kon a pas PROUVER le contraire
de plus ,maintenant lorsque vous vous faitre arreter et ke lon vous di,on etait derriere vous et on a remarquer a notre conteur une vitesse execessive

alors ca dependra du magistra
vous faite une lettre de recour dabord devant le comissariat(suivant les force ki vous ont arretter) , ce doit etre tres court et tres bref en disant:"je conteste formelement la vitesse constater par l agentXXXX,de plus jattire votre attention sur le fait ke le controle ne peu etre reconnu etant donner que la vitesse na pa ete verifier a laide dun cynemometre.
si les flic maintienne leur point de vue,alors ca par en justice et la ca dependra du magistra

Nos valeureuses forces de l'ordre sont insermant?es . . .

Cependant, meme sans un cynemometre, la police peut constater un exces de vitesse . .. par contre il ne peuve dresser kun PV de 90 ? SANS RETRAIT de point ni aucune proc?dure . . . .

de **Archmage** » 20 Fév 2004 12:18

oui mai c ps tres legale,les conteur son impressi
si il dise 170 et ke cetai limite a 50
bah la alors
pas contre c negociable
ca dependra ndu juge en fait

de **Archmage** » 20 Fév 2004 12:19

de plus le lieu de linfraction on figuerer clairement
en locurence c probablement ce ki va me sover

de **TESYS** » 20 Fév 2004 18:29

Ouais, bon, les combines, ok mais bon, t'as roul? vite, tu assumes quoi ?

Chacun fait comme y veut mais bon, moi c'est mon cas (cf mon autre post). J'ai d?j? pris - 4 points avec passage au tribunal : permis blanc et 1.000 balles en moins. Le lendemain j'ai fait un ch?que ? une association du m?me montant : au moins l? mon fric ?tait utile !

Parcontre, ce qui me gonfle c'est les proc?s qui disparaissent ? causede magouilles (et croyez-moi, je sais de quoi je parle, j'ai m?me des noms)...

Alors bon, y a plus vital dans la vie je pense.

Tiens, pour la BAC, ont-ils ouvert le capot de la voiture ?

de **Archmage** » 20 Fév 2004 18:56

alors je vais te repondre simplement
je nai rien contre les gens ki fon leur travail mais ja BOCOU contre ce ki prene les gen pour des con
1)le mec cherche soi disant des dealer,il fouille ma caisse et tu va rire
il me fouille meme pas moi
jorai pu avoir 10 kilo de coc zorai rien vu!!!!!
2)je suis file lente jaccelere,ya un con file gauche,je le depasse et ILS APPELE CA UN DEPASSEMENT PAS LA DROITE A 3 PTS ET 90euros
elors jorai du faire koi?????me mettre file de gauche et obliger lotre voiture a bouger??????????
3)cette route est limite a 110 et non pas a 70 comme il le disai,car il on oublier de mettre le pannau
de plus cette limitation est inutle car cette route est droite
cependant comme ya des rond point,plutot ke de rajouter des panno,ils on prefere tout mettre a 90
ce ki est stupide car c pas dangeureux,demande a la chateigne
jai deja a plus de 190 sur ce troncon et en moto un ami a 280!!!
je di pas que c bien mais si on peu allez a ces allure c bien que la route le permet,alor une limitation normale a 110 aurai ete justifie
maintenant ce post nest pas un debat sur raison ou tort, c est juste un post sur les DROIT DES CITOYENS FRANCAIS,et non pas des combine
et comme le dise ces chere agent
LA LOI C EST LA LOI :wink:

de **Archmage** » 20 Fév 2004 18:57

non il ont pas ouvert mais il ont enlever la mokette du coffre

de **TESYS** » 21 Fév 2004 11:37

Apparement, ceux ? qui tu as eu ? faire : c'est pas des malins voire plut?t des cowboys.

C'est tr?s flou tout ?a et tu as raison de faire valoir tes droits.

Nous n'avions pas tous les d?tails dans tes posts sur tes m?saventures.

de **La Chataîgne 2A** » 22 Fév 2004 20:34

Au cours de l'audience, il y a 2 choses que tu pourras mettre en avant

si tu contestes...

Avant toute chose, ne nies pas les faits... Si tu a pris une amende, c'est

que l'infraction s'est av?r?e r?elle... Il n'y a rien de mieux que de nier

pour ?nerver un juge et qu'il te la mette bien profond... C'est un conseil...

En tout cas concernant l'exc?s de vitesse...

Pour ta d?fence :

:arrow:

Mets en avant que ce n'est pas un d?passement mais une

continuit? de ta lanc?e... Tu n'as pas zigzagu?... Uniquement acc?l?rer

pour ?viter un danger survenant sur la voie de gauche... Tu vas

comprendre...

Regarde le petit deux...

:arrow:

Les limitations de vitesses marchent dans les deux sens...

Excessives ou trop lentes... 90 ne veux pas dire que l'on peut rouler

? 40 Km/H... (sauf cas particulier n?cessitant une signalisation

particuli?re : tracteur avec giro, convois exceptionnel...)

Imagine un clampin sur l'autoroute voie de gauche ? 90 au

lieu de 130... Un danger sur roulette...

Les deux faits sont reli?s...

Pourquoi t'avoir verbalis? et pas lui...

Ne nies pas les faits, trouves toi des circonstances att?nuantes...

:wink:

de **La Chataîgne 2A** » 22 Fév 2004 21:25

Archmage a écrit:ce ki est stupide car c pas dangeureux,demande a la chateigne

Droit, tout droit...

Sans rien ? droite ni ? gauche...

Le probl?me, c'est que c'est la seule ligne droite ? 200 Km ? la

ronde...

Alors, ils attendent pas longtemps les messieurs pour la p?che au gros...

:wink:

de **Archmage** » 23 Fév 2004 00:22

nan nan la chateigne
contre un juge avec ca je perd
il y a infraction selon la loi
elle est conne mai elle est la loi
ma seul et UNIQUE chance est de faire en sorte que le PV soit nul
je vai faire jouer la nulite!

de **La Chataîgne 2A** » 23 Fév 2004 08:45

Tu pourras pas contester l'infraction uniquement sur le fait qu'ils ne

disposaient pas de radar...

Tout d?pend si l'exc?s de vitesse ?tait minime...100 pour 90...ex...

Ce qui peut-?tre contester...

Les anti-brouillard, il va te la mettre...

Ainsi que conduite dangeureuse...

Comment veux-tu l'annul?... ?

de **gruillau** » 23 Fév 2004 09:36

UNE TRES BONNE INFO PEU CONNUE DES GENS.......

si on se fait flasher la voiture alors que c'est pas nous au volant, IL FAUT CONTESTER le PV car on est pas verbalisable! de plus, on ne doit pas d?noncer le gars ce n'est pas n?cessaire!

sur le PV, il est marqu? que l'on doit payer C'EST FAUX (c'est une erreur commise qui doit ?tre corrig?e)

j'ai eu l'info sur TF1 a sans aucun doute vendredi soir!

de **Archmage** » 23 Fév 2004 12:19

ben je lai di
adresse de contestation mankante et lieu dinfraction inexacte
en fait si tu veu je vai essayer un truc un peu speciale pour linfraction mai ce sera pas facile
il mon verbaliser comme si jetai sur une nationale
or il ont marquer sur le lieu de linfraction une route ki est en ville
et ki nest pas la nationale
donc dans le cul
c incoherent
mais fo ke je verifie

de **La Chataîgne 2A** » 23 Fév 2004 14:16

Juste avec ?a, tu peux l'annuler... :?:

Je pensai que ?a pouvait ?tre d? ? une mauvaise saisie de la plaque

ou du type du v?hicule...

Pitain, si c'est le cas... Va falloir tout passer au peigne fin la prochaine

fois qu'ils me tomberont sur le paletot... :wink:

de **TESYS** » 23 Fév 2004 17:22

Pour Gruillau : je suis pas convaincu de tes arguments (surtout venant de TF1, bonjour la r?f?rence...).

Depuis qq ann?es maintenant, on applique la r?gle du "propri?taire payeur". Tu peux contester, tu n'es pas oblig? de d?noncer mais au quel cas, c'est le proprio qui paie la prune : pas de retrait de point ni de suspension de permis (normal, on sait pas qui ?tait au volant) mais tu dois payer. Sachant que dans l'absolu, si c'est un proche parent, t'as pas int?r?t ? raconter des cracs car ils peuvent de coincer facilement : m?me nom de famille etc (un fr?re qui ne reconnait pas un fr?re ou un p?re qui ne reconnait pas son fils...) et tout ?a sur la base du fichier CNI avec photo ? l'appui.

Pour Chataigne je crois : Vitesse minimum "Aucun conducteur ne doit g?ner la marche normale des autres v?hicules en circulant ? une vitesse anormalement r?duite ..." Je l'ai fait courte.

MAIS : la seule vitesse anormalement r?duite "quantifi?e" en France par la Code de la Route est "...sur autoroute... les conducteurs utilisant la voie la plus ? gauche ne peuvent circuler ? une vitesse inf?rieure ? 80 KM/H".

Donc, dans toute autre situation, tu fais ce que tu veux, le reste des cas n'?tant qu'une int?pr?tation des tribunaux le jour o? tu as des probl?mes.

Un exemple : si il fait un temps de chiotte, du brouilllard etc tu peux rouler ? 5 km/h sur la voie de droite de l'autoroute, tu es dans ton droit et c'est aux autres de faire gaffe.

Sources " CODE DE LA ROUTE COMMENTE DALLOZ ED. 2001.
Je n'ai malheureusement pas acc?s aux derni?res ?ditions avec les toutes nouvelles lois, dommage.

de **elmoblo57** » 23 Fév 2004 18:43

Concernant les exc?s de vitesse que les forces de l'ordre peuvent vous relever en fonction de leur compteur. En aucun cas ils ne peuvent vous mettre une amende standard car ils n'ont aucun moyen de justifier la vitesse.
Par contre ils peuvent vous mettre 35 euros pour non ma?trise de la vitesse en fonction des conditions de circulation. Il me semble que c une contravention de 2?me classe qui coute 35 euros................ .
De toutes fa?ons en cette p?riode de r?pression les tribunaux suivent toujours les agents verbalisateurs et prononcent des peines de plus en plus lourdes.....
Encore une chose ne croyait pas qu eles forces de l'ordre ?chappent aux radars automatiques, j'en ai la preuve............. voila.

de **CH1PS** » 23 Fév 2004 20:49

de quelle pruve tu parle je ne comprend pas ?
sinon je vien de faire partir ma lettre de contestation de mon soit disant exces de vitesse...en disant simplement je suis passer devant lotomatik ma rien fait et eux etait deriere et mon arreter pour exces de vitesse donc que leur comprteur n'etait pas si parfait et qu'i navait aucune preuve de cete exces donc si en avait un qu'il me l'envoie sinon je voit pas pkoi je paierai... on verra bien.

de **Jojo S16** » 23 Fév 2004 20:59

CH1PS a écrit:sinon je vien de faire partir ma lettre de contestation de mon soit disant exces de vitesse...en disant simplement je suis passer devant lotomatik ma rien fait et eux etait deriere et mon arreter pour exces de vitesse donc que leur comprteur n'etait pas si parfait et qu'i navait aucune preuve de cete exces donc si en avait un qu'il me l'envoie sinon je voit pas pkoi je paierai... on verra bien.

Ouais ton argument est recevable mais par contre jsuis pas sur qui apprecie mais ?a on s'en tape le principale c ke t pas de point en moins et pas d'amande jcroise les doigt pour toi CH1PS tiens nous o courant. :wink:

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