News tir?e du site "auto-moto" :
Avant le permis europ?en et l?immatriculation en France sans indication du d?partement, deux innovations pr?vues pour 2006, la carte grise nouvelle arrive. A l?origine pr?vue pour ?tre disponible dans certaines pr?fectures d?s le 23 octobre 2003, elle devrait finalement faire son apparition entre le 1er avril et le 1er juin 2004. En atten-dant sa g?n?ralisation ? tous les -v?hicules, voici un rapide tour d?horizon des transformations qu?elle a -subies.
Son format change, mais ?galement sa couleur, qui passe du gris souris au gris bleut?. Nettement plus grande que la pr?c?dente, la carte ?grise? s?allonge mais devient plus l?g?re. Elle se met ainsi en -conformit? avec la directive europ?enne du 29 avril 1999 qui harmonise le contenu et le format de ce certificat d?immatriculation dans les Etats -membres de l?Union europ?enne. Ce sont l? les modifications les plus visibles. Mais si l?on y regarde de plus pr?s, on s?aper?oit qu?? chacune des mentions figurant sur la carte grise correspond une -lettre code qui permettra ? l?ensemble des autorit?s europ?ennes de d?chiffrer une carte grise provenant des autres Etats. Par exemple, le nom du titulaire correspond ? la lettre A, la marque du -v?hicule ? D1. De plus, de nouvelles mentions comme les rejets de CO2 ?mis par le moteur ou la puissance r?elle de ce dernier font leur apparition. Autre modification tr?s visible, un troisi?me volet d?tachable ? utiliser en cas de revente du v?hicule. Il remplace la partie ? d?couper situ?e dans le coin sup?rieur droit de l?ancienne carte grise. Ce coupon est d?sormais agrandi afin de contenir davantage d?informations: le recto int?gre les modalit?s d?usage de la carte grise ainsi qu?un espace r?serv? ? la vente du v?hicule et permettant d?inscrire le nom et l?adresse de l?acqu?reur, la date de la transaction et la -signature du vendeur. Au verso, sous l?intitul? ?certificat d?immatriculation ? coupon d?tachable? se trouvent les mentions suivantes: nom du titulaire de la carte grise, num?ro d?immatriculation, date d??tablissement du certificat d?immatriculation, num?ro de s?rie et marque du v?hicule. Cette partie d?tachable int?gre un hologramme comparable ? celui des billets de banque, ainsi que le num?ro propre au document. Cela afin de le -rendre infalsifiable. La pr?c?dente mouture de la carte grise comportait elle aussi des s?curit?s. Du coup, les malfrats avaient contourn? la difficult? en volant chez les imprimeurs, ou m?me en pr?fecture, des documents vierges leur permettant de fabriquer de ?vraies fausses? cartes grises. On ne voit pas bien ce que les nouvelles cartes pourraient changer, puisque la seule parade consis-terait ? emp?cher tout vol de documents vierges. Et cela d?autant plus que le minist?re de l?Int?rieur planche sur la possibilit? de d?livrer des -cartes grises par voie postale ? l?horizon de 2006 ou de 2007.